LES COMMISSIONS MUNICIPALES
Les commissions permanentes sont établies pour étudier chaque sujet de la vie municipale. Certains changements de membres peuvent intervenir en cours de mandat. Certaines commissions sont susceptibles d’être ouvertes aux citoyens
Lotissements
Responsable
• M. le Maire, Anthony MUSSARD.
Membres
— Mme Linda GUEUX
— Mme Martine MALHERBE
— M. Sébastien AINE
— M. Jérémy PIPART
Cimetière et espaces verts
Responsable
• M. le Maire, Anthony MUSSARD.
Membres
— Mme Chantal HIRON
— Mme Martine MALHERBE
— M. Mathieu BREITENBACH
Développement durable
Responsable
• M. le Maire, Anthony MUSSARD.
Membres
— M. Sébastien AINE
— M. Jérémy PIPART
— M. Gérard PLANTAIS
Finances / Budget
Responsable
• M. Xafut LAFUT, 3e Adjoint.
Gestion des budgets, recherche de subventions, emprunts, traitements desaides aux associations (subventions).
Membres
— Mme Catherine PAINEAU
— M. Sébastien AINÉ
— M. Mathieu BREITENBACH
— M. Corentin MARCAIS
— M. Jérémy PIPART
— M. Gérard PLANTAIS
Éducation
Responsable
• M Bruno LECLERC, 5e Adjoint.
École élémentaire, école maternelle, Conseil d’Administration des collèges, rythmes scolaires, garderie périscolaire, restaurant scolaire.
Membres
— Mme Silvine LE LAN
— Mme Catherine PAINEAU
— Mme Martine MALHERBE
— Mme Amandine VERGNE
Lien avec les associations culturelles et sportives
Responsable
• Mme Pascale KRAMAROV 2e Adjoint.
Membres
— Mme Martine MALHERBE
— Mme Catherine PAINEAU
— Mme Amandine VERGNE
— M. Corentin MARCAIS
— M. Jérémy PIPART
Vie citoyenne
Responsable
• Mme Pascale KRAMAROV 2e Adjoint.
Conseil municipal des jeunes, journée citoyenne, réunions de quartiers, passeport du civisme, budget participatif et maison des adolescents.
Membres
— Mme Chantal HIRON
— Mme Silvine LE LAN
— Mme Amandine VERGNE
— M. Corentin MARCAIS
— M. Jérémy PIPART
Sécurité
Responsable
• M. Jean-David PERTHUIS, 1e Adjoint.
Sécurité des personnes, sécurité routière, incivilités, nuisances sonores.
Membres
— Mme Martine MALHERBE
— Mme Sophie PARFAIT
— M. Jérémy PIPART
— M. Gérard PLANTAIS
Voirie et bâtiments
Responsable
• M Bruno LECLERC, 5e Adjoint.
Voirie, éclairage public, illuminations, bâtiments communaux, agriculture.
Membres
— M. Sébastien AINE
— M. Mathieu BREITENBACH
— M. Corentin MARCAIS
— M. Gérard PLANTAIS
Urbanisme
Responsable
• M. Jean-David PERTHUIS, 1e Adjoint.
Urbanisme, patrimoine, plan communal de sauvegarde et document d’information communal sur les risques majeurs existants et les moyens.
Membres
— Mme Silvine LE LAN
Affaires sociales
et solidarité
Responsable
• Mme Pascale KRAMAROV, 2e Adjoint.
Gestion du centre accueil communal, soutien aux associations caritatives, et logements sociaux.
Membres
— Mme Chantal HIRON
— Mme Silvine LE LAN
Communication et nouvelles technologies
Responsable
• Mme Anne-Cécile DESCHAMPS,
4e Adjoint.
Bulletin municipal, site Web, panneau lumineux, intramuros, technologies de communication, informatique et moyens de communications entre communes associées.
Membres
— M. Corentin MARCAIS
— M. Jérémy PIPART
— M. Bruno SAUDUBRAY
Dynamique économique,
commerces (industriels) et tourisme
Responsable
• Mme Anne-Cécile DESCHAMPS,
4e Adjoint.
Lien avec l’association des commerçants, boutiques éphémères, boutiques tremplins, marché hebdomadaires et/ou saisonnier, gestion des pas de porte, stratégie d’achat, promouvoir le village à l’extérieur, aide à l’implantation zone artisanale, gestion du village-vacances, des Prés Marais, de l’aire de camping-car.
Membres
— Mme Chantal HIRON
— Mme Silvine LE LAN
— Mme Catherine PAINEAU
— Mme Amandine VERGNE
— M. Jérémy PIPART
— M. Gérard PLANTAIS
Animations, expositions
et festivités
Responsable
• Mme Anne-Cécile DESCHAMPS,
4e Adjoint.
Membres
— Mme Amandine VERGNE
— M. Jérémy PIPART
— M. Bruno SAUDUBRAY
Commission communale
des impôts directs (CCID)
Composition
— M. le Maire, président ou de son représentant Monsieur Jean-David PERTHUIS, et de 8 membres appelés
« commissaires » et 8 commissaires suppléants.
Marchés publics à procédure adaptée – MAPA
La commission MAPA examine avec le Maire toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de service qui peuvent être passés sans formalités préalables en raison de leur montant, lorsque les crédits marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés sans formalités préalables supérieurs à 40 000€, lorsque les crédits sont prévus au budget.
Membres titulaires
—
—
—
Membres suppléants commissaires suppléants.
Contrôle des listes électorales
3 membres de la liste majoritaire
— Mme Chantal HIRON
— Mme Martine MALHERBE
— Mme Amandine VERGNE
2 membres de la seconde liste
— Mme Catherien PAINEAU
— M. Corentin MARCAIS
Les délégués aux organismes extérieurs au conseil municipal
Ehpad de Loué
Délégués titulaires
— Mme Linda GUEUX
— Mme Silvine LE LAN
Délégués suppléants
— Mme Pascale KRAMAROV
— Mme Martine MALHERBE
Conseil d’administration
du collège Belle-Vue
Délégué titulaire
— M. Bruno LECLERC
Délégué suppléant
— Mme Martine MALHERBE
Syndicat d’eau potable
de l’Aunay La Touche
Délégué titulaire
— Mme Martine MALHERBE
Délégué suppléant
— M. Sébastien AINE
Conseil d’administration des écoles privées
Délégué
— M. Mathieu BREITENBACH
Conseil d’administration des écoles publiques
Délégué
— M. Bruno LECLERC
Correspondant alertes – défense – sécurité routière
— M. Jean-David PERTHUIS
CNAS
Délégué
— M. Anthony MUSSARD